L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de Brochard Immobilier:

2 bis petite rue Saint Gilles,
44190 Clisson
Tél. : 06 59 04 90 11
brochardimmo@gmail.com

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Guénaël BROCHARD.

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société o2 switch

SAS au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
N° Siret : 510 909 80700032

Conception

Ce site a été conçu par la société Ton assistante web – Conception de sites web
7 Bis rue de la Treille – 44450 Divatte Sur Loire
Tel. 06 63 23 53 37

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Brochard Immobilier. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Brochard Immobilier dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Brochard Immobilier est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Pour plus d’explication sur la protection des données personnelles veuillez consulter notre page dédiée Données personnelles.
Pour plus d’explications concernant nos cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Crédit photos / Météo :

– © Brochard Immobilier

MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION
Conformément à l’article L 611-1 du code de la consommation, le consommateur – au sens de l’article liminaire du code de la consommation – est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation, médiateur dont les coordonnées sont :
MEDIMMOCONSO – 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX